POINTS-CLES :
RAPPEL DES GRANDS PRINCIPES DE TVA
LE CHAMP D’APPLICATION DE LA TVA
- Les opérations dans le champ
- Les opérations hors du champ
LES OPERATIONS EXONEREES DE TVA
- Les opérations exonérations par nature
- Les opérations exonérations pour raisons de territorialité (TVA intracommunautaire et extracommunautaire)
LA BASE IMPOSABLE DE LA TVA
- La base brute
- Les compléments de prix
- La notion de débours
LE FAIT GENERATEUR ET L’EXIGIBILITE DE LA TVA
- La notion de fait générateur
- La notion d’exigibilité
- La TVA sur les débits
LES REGLES DE LA FACTURATION
- Les mentions obligatoires
- Les sanctions
LA SOUSCRIPTION DE LA CA3
LE TRAITEMENT DES IMPAYES
Référence : FIS13
FOCUS SUR LA FORMATION
Quelle durée ?
Pourquoi ?
- Maîtriser les principes essentiels de TVA auxquels sont confrontés les comptables et collaborateurs des services de comptabilité-clients
- Appréhender au mieux les règles de la facturation
Pour qui ?
- Comptables et collaborateur des services comptables.
Comment ?
- Alternance d’exposés, de cas pratiques et d’exemples
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